Accueil>Normes>Références normatives
Avant-propos

Ce guide d'application est destiné à faciliter l'interprétation et l'application des exigences ou dispositions contenues dans les nouvelles normes européennes qui s'appliquent aux camping-cars (appelés également autocaravanes).

Elles remplacent désormais les deux normes françaises NF S 56-200 et NF S 56-201 rendues d'application obligatoire par un arrêté de 1983.

Le camping-car est un véhicule aménagé pour permettre à ses occupants un séjour prolongé dans des conditions minimales de sécurité et de confort à l'intérieur d'un espace habitable limité.

Pour cette raison, certaines dispositions de sécurité permettant d’assurer cette fonction particulière restent du domaine réglementaire. La réception d'un camping-car nécessaire pour son immatriculation est conditionnée au respect de la conformité du véhicule à ces dispositions.

Deux aspects importants de l'aménagement d'un camping-car sont visés dans cette réglementation par l'arrêté du 21 juillet 2000. Les installations des appareils domestiques fonctionnant au GPL et leur alimentation sont soumises au projet de norme EN 1949 (page 97).

Les conditions d'aération minimales de sécurité à respecter dans l'espace habitahle sont définies par la norme européenne EN 721 (S 56-320) (page 65).

Rappelons que les normes européennes, même lorsqu'elles ne sont pas d'application obligatoire, représentent un référentiel indiquant les dispositions et règles minimales de sécurité auxquels certains équipements doivent satisfaire.

Utilisation du guide

Le présent guide fournit les textes complets des normes EN 1646-l, EN 721, EN 1648-2 en cours de révision et du projet de norme européenne EN 1949 "Spécifications pour les installations de systèmes GPL pour les besoins domestiques dans les véhicules habitables de loisirs et les autres véhicules routiers".

Les commentaires, explications ou interprétations d'un article de la norme sont imprimés en italique. L'interprétation proposée peut ne pas être la seule façon d'appliquer une prescription contenue dans la norme, nous nous sommes efforcés de fournir la méthode la plus simple d'application.


Sommaire

Ce guide couvre les normes suivantes :

NF EN 1646-1 (S 56-111) Véhicules habitables de loisirs - Autocaravanes - Partie 1 : Exigences d'habitation relative à la santé et à la sécurité.

NF EN 721 (S 56-320) Véhicules habitables de loisir - Exigences de ventilation de sécurité.

NF EN 1648-2 (S 56-203) Véhicules habitables de loisirs - Installation électriques à très basse tension de 1 V en courant continu - Partie 2 : Autocaravanes

PrEN 1949 97 Spécifications pour les installations des systèmes GPL pour les besoins domestiques dans les véhicules habitables de loisirs et dans les autres véhicules.


Bibliographie

Directive 70/156/CEE Directive du Conseil du 6 février 1970, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques.

Directive 90/396/CEE Directive du Conseil du 29 juin 1990 relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les appareils à gaz.

PrEN ISO 1763-2 Tuyaux flexibles; tubes et raccords pour utilisation avec le propane et le butane en phase vapeur - Partie 2 : Exigences relatives aux abouts, raccords et flexibles.